CH - NE Neuenburg
Neueste gefundene Änderungen
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Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100) |
23.01.2025 | |||
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Règlement concernant les remises d’impôt Règlement concernant les remises d’impôt (631.011) |
08.11.2024 | |||
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Règlement d’exécution de la loi sur le droit de cité neuchâtelois Règlement d’exécution de la loi sur le droit de cité neuchâtelois (131.1) |
08.11.2024 | |||
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Loi sur les droits politiques Loi sur les droits politiques (141) |
08.11.2024 | |||
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Règlement de fonctionnement de la commission des affaires extérieures Règlement de fonctionnement de la commission des affaires extérieures (151.107) |
08.11.2024 | |||
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Loi sur l’encouragement des activités culturelles et artistiques Loi sur l’encouragement des activités culturelles et artistiques (451.01) |
08.11.2024 | |||
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Directive du procureur général sur les dénonciations simplifiées au service cantonal de la population Directive du procureur général sur les dénonciations simplifiées au service cantonal ... (322.00) |
08.11.2024 |
Alle Rechtstexte
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Règlement de la Caisse cantonale de compensation pour allocations familiales Règlement de la Caisse cantonale de compensation pour allocations familiales (822.31) |
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Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (410.132) |
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Règlement de la Cité des étudiants Règlement de la Cité des étudiants (416.192) |
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Règlement de la commission consultative en matière d’asile Règlement de la commission consultative en matière d’asile (132.03) |
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Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel (416.110) |
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Règlement de la commission des affaires extérieures concernant les délégations Règlement de la commission des affaires extérieures concernant les délégations (151.106) |
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Règlement de la commission des pétitions et des grâces sur le traitement des demandes de grâce Règlement de la commission des pétitions et des grâces sur le traitement des demande... (151.108) |
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Règlement de la Conférence judiciaire Règlement de la Conférence judiciaire (161.12) |
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Règlement de la filière de culture générale et maturité spécialisée Règlement de la filière de culture générale et maturité spécialisée (414.110.16) |
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Règlement de la filière de formation ES en éducation sociale Règlement de la filière de formation ES en éducation sociale (414.212.1) |
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Règlement de la filière ES de technicien et de technicienne en analyses biomédicales Règlement de la filière ES de technicien et de technicienne en analyses biomédicales (414.283) |
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Règlement de la licence interfacultaire en sciences humaines et sociales Règlement de la licence interfacultaire en sciences humaines et sociales (416.335) |
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Règlement de la tenue vestimentaire aux audiences Règlement de la tenue vestimentaire aux audiences (161.13) |
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Règlement départemental relatif au subventionnement des traitements viticoles aériens par drones Règlement départemental relatif au subventionnement des traitements viticoles aéri... (916.120.6) |
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Règlement de promotion de 2e en 3e année de formation des assistant-e-s en soins et santé communautaire Règlement de promotion de 2e en 3e année de formation des assistant-e-s en soins... (414.250.051) |
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Règlement des censeurs de la Banque cantonale neuchâteloise Règlement des censeurs de la Banque cantonale neuchâteloise (621.3) |
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Règlement des centres neuchâtelois de formation pour adultes (CEFNA) Règlement des centres neuchâtelois de formation pour adultes (CEFNA) (414.110.12) |
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Règlement des cours de langue de vacances du Lycée Jean-Piaget Règlement des cours de langue de vacances du Lycée Jean-Piaget (411.122.12) |
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Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens) Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens) (411.110) |
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Règlement des études et des examens concernant le Cursus de Bachelor et de Master en Sciences et Pratiques du Sport (SePS) Règlement des études et des examens concernant le Cursus de Bachelor et de Master en... (416.324) |
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