CH - NE Neuenburg

    Neueste gefundene Änderungen

    Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entreprises et entités du Canton de Neuchâtel
    Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entrepris... (150.501)
    25.07.2025
    Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention
    Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23)
    25.07.2025
    Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général
    Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22)
    25.07.2025
    Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire
    Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité o... (410.107)
    25.07.2025
    Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes
    Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (351.01)
    24.07.2025
    Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie
    Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100)
    23.01.2025
    Règlement concernant les remises d’impôt
    Règlement concernant les remises d’impôt (631.011)
    08.11.2024

    Alle Rechtstexte

    Règlement de la Caisse cantonale de compensation
    Règlement de la Caisse cantonale de compensation (820.104)
    Règlement de la Caisse cantonale de compensation --> 820.104
    Règlement de la Caisse cantonale de compensation --> 820.104 (822.30)
    Règlement de la Caisse cantonale de compensation pour allocations familiales
    Règlement de la Caisse cantonale de compensation pour allocations familiales (822.31)
    Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale
    Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (410.132)
    Règlement de la Cité des étudiants
    Règlement de la Cité des étudiants (416.192)
    Règlement de la commission consultative en matière d’asile
    Règlement de la commission consultative en matière d’asile (132.03)
    Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel
    Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel (416.110)
    Règlement de la commission des affaires extérieures concernant les délégations
    Règlement de la commission des affaires extérieures concernant les délégations (151.106)
    Règlement de la commission des pétitions et des grâces sur le traitement des demandes de grâce
    Règlement de la commission des pétitions et des grâces sur le traitement des demande... (151.108)
    Règlement de la Conférence judiciaire
    Règlement de la Conférence judiciaire (161.12)
    Règlement de la filière de culture générale et maturité spécialisée
    Règlement de la filière de culture générale et maturité spécialisée (414.110.16)
    Règlement de la filière de formation ES en éducation sociale
    Règlement de la filière de formation ES en éducation sociale (414.212.1)
    Règlement de la filière ES de technicien et de technicienne en analyses biomédicales
    Règlement de la filière ES de technicien et de technicienne en analyses biomédicales (414.283)
    Règlement de la licence interfacultaire en sciences humaines et sociales
    Règlement de la licence interfacultaire en sciences humaines et sociales (416.335)
    Règlement de la tenue vestimentaire aux audiences
    Règlement de la tenue vestimentaire aux audiences (161.13)
    Règlement départemental relatif au subventionnement des traitements viticoles aériens par drones
    Règlement départemental relatif au subventionnement des traitements viticoles aéri... (916.120.6)
    Règlement de promotion de 2e en 3e année de formation des assistant-e-s en soins et santé communautaire
    Règlement de promotion de 2e en 3e année de formation des assistant-e-s en soins... (414.250.051)
    Règlement des censeurs de la Banque cantonale neuchâteloise
    Règlement des censeurs de la Banque cantonale neuchâteloise (621.3)
    Règlement des centres neuchâtelois de formation pour adultes (CEFNA)
    Règlement des centres neuchâtelois de formation pour adultes (CEFNA) (414.110.12)
    Règlement des cours de langue de vacances du Lycée Jean-Piaget
    Règlement des cours de langue de vacances du Lycée Jean-Piaget (411.122.12)
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